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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 14578 posée par M. Marc Massion

   Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   11/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

   Statut des ambulanciers des SMUR

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   07/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 24743 posée par M. Marc Massion

   Amélioration des conditions de vie des malades atteints de dystonies

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   12/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 03983 posée par M. Marc Massion

   Gratification des stagiaires dans le domaine social

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   10/04/2008

   Pertinence

5. Question n° 04053 posée par M. Marc Massion

   Pérennisation du plan maladies rares

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/04/2008

   Pertinence

6. Question n° 12654 posée par M. Marc Massion

   Dégradation de la situation financière des associations d'aide à domicile

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   25/03/2010

   Pertinence

7. Question n° 16918 posée par M. Marc Massion

   Situation financière des veuves et veufs

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   27/01/2011

   Pertinence

8. Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

   Remise en cause de l'éthique du don de sang

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   01/12/2011

   Pertinence