Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

TNT et réception de France 3 Limousin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/09/2005
Pertinence
Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Bruno Retailleau

Couverture de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de l'archéologie préventive en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet

Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/05/2008
Pertinence
Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement de la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

Réception de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/05/2010
Pertinence