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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

   Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/02/2004

   Pertinence

2. Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

   Retard des industriels français en matière de brevets

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/11/2005

   Pertinence

3. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

   Homologation du Spinosad

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/08/2008

   Pertinence

4. Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

   Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   26/02/2009

   Pertinence

5. Question n° 10074 posée par M. Alain Fouché

   Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   23/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché

   Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché

   Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

   Recherche sur les cancers pédiatriques

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   10/11/2017

   Pertinence