Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16690 posée par M. Louis Nègre

    Sécurisation des parcours des convois acheminant des déchets nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

    Projet Convergence

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0715G posée par M. Louis Nègre

    Grèves dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

    Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21698 posée par M. Louis Nègre

    Filière ferroviaire française

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre

    Réorganisation du système ferroviaire français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21708 posée par M. Louis Nègre

    Recharge des batteries des véhicules électriques

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01436 posée par M. Louis Nègre

    Contrôle technique des véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible