Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

Réponse du Ministère du travail

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11065 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation de l'emploi

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10881 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des missions locales d'Île-de-France

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0798S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Situation budgétaire critique des missions locales en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et attractivité des postes

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08384 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et inégalités territoriales

La question est caduque

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et actions à l'échelle européenne

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence