Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 19781 posée par M. Alain Fauconnier

    Observatoire national de la consommation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05122 posée par M. Robert Tropeano

    Menaces sur le modèle de la coopérative

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0238C posée par M. Martial Bourquin

    Malaise des territoires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0237C posée par M. Joël Billard

    Malaise des territoires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03541 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16364 posée par M. Jean Louis Masson

    Commune souhaitant acquérir un morceau de forêt domaniale pour l'extension d'une zone artisanale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24199 posée par M. Bernard Vera

    Programme de déstockage des farines animales.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05221 posée par Mme Michèle André

    Menace de suppression de l'étalonnage des chevaux de trait par les haras nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0002A posée par M. Didier Guillaume

    La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17221 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la politique forestière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible