Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin

Fusion France 3 et France Bleu

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

TNT et réception de France 3 Limousin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

Avenir de France 3 Ouest

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence
Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

Architectes des bâtiments de France

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Situation des antennes régionales de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2023
Pertinence
Question n° 2190S posée par Mme Jocelyne Guidez

Regroupement des sites parisiens de France Télévisions

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 0094S posée par Mme Jocelyne Guidez

Regroupement des sites parisiens de France Télévisions

La question a été retirée

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de France-Antilles

Réponse du Ministère de la culture

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

La question a été retirée

21/06/2018
Pertinence