Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 18922 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux sources numériques dans les bibliothèques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20854 posée par M. Marcel Vidal

Moyens financiers des directions régionales des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Richard Yung

Avenir de Radio France internationale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/01/2006
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 24139 posée par M. Gérard Longuet

Dysfonctionnements continuels du centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/08/2006
Pertinence
Question n° 26379 posée par M. Michel Moreigne

Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 27141 posée par M. Michel Moreigne

Fonds du site de Paris des Archives nationales et protection du patrimoine écrit

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/12/2007
Pertinence