Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01949 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la confédération musicale de France

Réponse du Ministère de la culture

09/11/2017
Pertinence
Question n° 07736 posée par M. Michel Dagbert

Préoccupations des libraires et éditeurs concernant l'envoi de livres par la poste

Réponse du Ministère de la culture

15/11/2018
Pertinence
Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

Revente illégale de billets de spectacles sur internet

Réponse du Ministère de la culture

21/11/2019
Pertinence
Question n° 14243 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes exprimées par les salariés de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16952 posée par M. Michel Dagbert

Tarif postal du livre

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Michel Dagbert

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19794 posée par M. Michel Dagbert

Élargissement du tarif postal du livre

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Pertinence
Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

Réglementation de l'activité de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence