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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
379 questions
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Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent
Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi
Décodeurs de télévision satellite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24993 posée par M. Richard Yung
Contrats de transmission des droits d'auteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24957 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Revente de billetterie de spectacle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24424 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Export du cinéma français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24163 posée par M. Gaëtan Gorce
Les moyens dédiés aux scènes nationales musicales actuelles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24018 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation des scènes de musiques actuelles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence