Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

379 questions

Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24993 posée par M. Richard Yung

Contrats de transmission des droits d'auteur

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin

Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24957 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Revente de billetterie de spectacle

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24424 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Export du cinéma français

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24163 posée par M. Gaëtan Gorce

Les moyens dédiés aux scènes nationales musicales actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24018 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence