Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

Sort de l'alliance française de Siem Reap

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/09/2021
Pertinence
Question n° 11290 posée par M. Olivier Cadic

Projet de dictionnaire islandais-français Lexia

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/07/2019
Pertinence
Question n° 01989 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Rapprochement de l'institut français et de la fondation alliance française

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/11/2017
Pertinence
Question n° 12940 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de l'institut français d'Oslo

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 15110 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des enseignants du réseau culturel français durant cette crise sanitaire mondiale

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15194 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de précarité de certains personnels des instituts français du fait du Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Avenir du réseau culturel français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/04/2020
Pertinence
Question n° 06182 posée par M. Éric Bocquet

Avenir de l'Institut français de Naplouse

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/07/2018
Pertinence