Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

Trafic des antiquités de « sang »

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19072 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18235 posée par Mme Michelle Gréaume

Entretien des églises communales

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 14479 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13231 posée par M. Roger Karoutchi

Appels à la violence dans les productions musicales

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08206 posée par M. Pierre Laurent

Conditions d'exercice du métier de journaliste

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06927 posée par M. Frédéric Marchand

Remboursement à l'État des missions de services d'ordre par les festivals

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06548 posée par Mme Colette Giudicelli

Facturation des frais de sécurité relatifs aux évènements festifs des collectivités

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Édouard Courtial

Reconstitutions historiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. Loïc Hervé

Réglementation des cirques animaliers

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/04/2018
Pertinence