Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion de France 24 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14307 posée par Mme Claudine Lepage

    Détection des jeunes sportifs ou artistes établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09075 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

    Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de la télévision française au Canada

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07006 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de suppression des rédactions de RFI en allemand

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21931 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion des radios françaises grandes ondes à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible