Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00970 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Suppression de France 2 du réseau de télévision numérique terrestre en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de France 2 en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13658 posée par Mme Claudine Lepage

    Rénovation et réhabilitation de l'Institut français de Florence

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15346 posée par Mme Claudine Lepage

    Projet de vente du Palazzo Lenzi qui accueille l'Institut français de Florence

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15524 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Évaluation de la mise sous tutelle européenne du site archéologique de Pompéi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08298 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir de l'académie de France à Rome

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11681 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir de l'académie de France à Rome

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible