Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 24297 posée par M. Yves Détraigne

Situation des métiers d'art français

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence
Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Situation des structures d'enseignement artistique privées

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21722 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Date de reprise des cours de chant

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence
Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

Dérogation accordée au Puy du Fou

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16604 posée par Mme Catherine Dumas

Inquiétudes pour l'avenir des jeunes créateurs de mode français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

Réponse du Ministère de la culture

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

Revente illégale de billets de spectacles sur internet

Réponse du Ministère de la culture

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12733 posée par Mme Catherine Dumas

Évolution nécessaire de la législation sur la revente des billets de spectacle sur internet

Réponse du Ministère de la culture

24/10/2019
Pertinence