Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 14717 posée par M. Adrien Gouteyron

    Position de la France sur le marché de l'art

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07342 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Conditions d'obtention de visa pour les artistes étrangers séjournant en France dans un cadre professionnel

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05012 posée par M. Ivan Renar

    Circulation des artistes étrangers

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03712 posée par Mme Catherine Génisson

    Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02025 posée par Mme Catherine Génisson

    Conséquences et perspectives de la transposition de la directive européenne « services » concernant le régime de la licence d'entrepreneur de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

    Logement des artistes plasticiens professionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09620 posée par M. Richard Yung

    Création d'une plateforme publique de téléchargement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18369 posée par M. Jean-Claude Luche

    Sous-représentation des femmes dans le secteur de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible