Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de France 2 en Italie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion en Suisse de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/01/2009
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Louis Duvernois

Campagne publicitaire en faveur de France 24

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/07/2007
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Louis Duvernois

Francophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois

Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

Rayonnement culturel de la France à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/11/2012
Pertinence
Question n° 12989 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion de la télévision française au Canada

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/09/2014
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion d'Euronews sur la TNT

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois

Défense de la langue française

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 21931 posée par M. Louis Duvernois

Diffusion des radios françaises grandes ondes à l'étranger

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence