Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion de France 24 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/06/2013
Pertinence
Question n° 05068 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Défense de la francophonie dans les organisations internationales

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

15/11/2012
Pertinence
Question n° 19993 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Suspension de la diffusion par Internet à l'étranger de certaines émissions françaises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/09/2011
Pertinence
Question n° 02193 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

23/11/2017
Pertinence
Question n° 04357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

31/01/2013
Pertinence
Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/06/2009
Pertinence
Question n° 12514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Recul de TV5Monde en Amérique latine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/03/2010
Pertinence