Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1828 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1828 questions

  1. Question n° 00970 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Suppression de France 2 du réseau de télévision numérique terrestre en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1685S posée par M. Ronan Le Gleut

    Fermeture d'instituts français et conséquences négatives sur le rayonnement culturel de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion de France 24 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2062S posée par M. Ronan Le Gleut

    « Maison de la France » à Rio de Janeiro

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10899 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Rôle de la France dans la stratégie de la francophonie numérique 2022-2026

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de France 2 en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07065 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion en Suisse de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible