Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 11802 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'admission des jeunes Français de l'étranger dans les lycées de France

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 03961 posée par M. Charles de Cuttoli

Ecole française de Dar Es Salaam: situation

Réponse du ministère : Éducation

21/01/1982
Pertinence
Question n° 08681 posée par M. Pierre Croze

Lycée Bernard Palissy (Agen): places d'internat pour les enfants de Français résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1982
Pertinence
Question n° 21043 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation financière du lycée franco-allemand de Sarrebruck en Allemagne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2005
Pertinence
Question n° 02602 posée par M. Charles de Cuttoli

Français de l'étranger: inscription dans les lycées d'Etat préparant au BTS

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 01565 posée par M. Guy Penne

Inscription sur liste officielle des établissements français en RFA

Réponse du ministère : Éducation

10/06/1993
Pertinence
Question n° 03434 posée par M. Charles de Cuttoli

Admission des jeunes Français de l'étranger dans des lycées métropolitains

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 14766 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Epreuves du baccalauréat au lycée français de Bangui

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/11/2004
Pertinence
Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

Création d'un centre d'examens au Paraguay

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/10/2009
Pertinence
Question n° 0432S posée par M. Paul d'Ornano

Enseignement de l'histoire dans les lycées et collèges

La question a été retirée

09/11/1983
Pertinence