Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Jacques Legendre

Enseignement des langues étrangères

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

03/03/2000
Pertinence
Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre

Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/10/2009
Pertinence
Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

Avenir de l'enseignement du russe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/07/2009
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue polonaise en France

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 13562 posée par M. Jacques Legendre

Enseignement de la langue arabe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/08/2004
Pertinence
Question n° 01003 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité de relancer l'enseignement du russe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

Construction d'un nouveau synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence