Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

Accords de défense entre la France et huit pays africains

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Politique audiovisuelle de la France à l'extérieur

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1994
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français au Liberia

Réponse du ministère : Action humanitaire

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0397G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Union européenne et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0043G posée par M. Paul d'Ornano

Papiers d'identité français pour les Français du Chili

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0448G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Crédits destinés à l'Agence de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0348G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation des Français du Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

18/10/1991
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/06/1994
Pertinence
Question n° 0669G posée par Mme Jacky Deromedi

Sécurité des Français à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

27/11/2015
Pertinence