Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier

Politique de la France au Sahara occidental

La question a été retirée

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en matière de désarmement

La question a été retirée

19/05/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France dans le conflit sino-viétnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Philippe Machefer

Politique africaine de la France

La question est caduque

28/11/1979
Pertinence
Question n° 00313 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France à l'égard de la République de Chypre

La question est caduque

20/12/1979
Pertinence
Question n° 00330 posée par M. Serge Boucheny

Propositions de la France à la conférence de Madrid en septembre 1980

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy

Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/05/1980
Pertinence