Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

449 questions

Question n° 18981 posée par M. Xavier de Villepin

Présence de la France au sein des Nations Unies

La question est caduque

12/12/1991
Pertinence
Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

Réponse du ministère : Francophonie

14/04/1992
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Xavier de Villepin

Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

La question est caduque

23/04/1992
Pertinence
Question n° 24128 posée par M. Xavier de Villepin

Convention sociale entre la France et la Côte d'Ivoire

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 23024 posée par M. Xavier de Villepin

Acheminement du courrier France-Niger et Niger-France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22230 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de Radio France Internationale en Europe centrale

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 03331 posée par M. Xavier de Villepin

Réintégration de la France au sein du comité intergouvernemental pour les migrations

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 18980 posée par M. Xavier de Villepin

Action diplomatique et humanitaire de la France en Somalie du Nord et en Erythrée

La question est caduque

12/12/1991
Pertinence
Question n° 11839 posée par M. Xavier de Villepin

Coopération entre la France et l'Allemagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 08396 posée par M. Xavier de Villepin

Fiscalité des fonctionnaires internationaux en poste à Genève et résidant en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1994
Pertinence