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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1222 questions

  1. Question n° 22574 posée par Mme Catherine Génisson

    Inquiétudes des dirigeants de la Fédération française des commerçants en bestiaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22895 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Décret relatif à l'organisation des producteurs de lait

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

    Règles relatives à l'étiquetage du miel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet

    Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23184 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences du gel sur les semis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23252 posée par M. Yves Daudigny

    Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Aide à l'enrichissement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Très faible