Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 19060 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19154 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés des éleveurs du fait de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16928 posée par M. Bernard Fournier

    Protection des animaux d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01996 posée par M. Bernard Fournier

    Taux de jachère pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16689 posée par M. Bernard Fournier

    Centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09145 posée par M. Bernard Fournier

    Filière pomme

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00290 posée par M. Bernard Fournier

    Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 37716 posée par M. Bernard Fournier

    Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 33427 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés des producteurs de fromage au lait cru

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25699 posée par M. Bernard Fournier

    Situation de la filière bois suite à la tempête de décembre 1999

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible