Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

359 questions

Question n° 14932 posée par M. Marcel Bony

Quotas laitiers : pénalités infligées à la France

La question est caduque

11/04/1996
Pertinence
Question n° 22143 posée par M. Jacques Moutet

Position de la France sur le projet européen de satellite de télédétection des cultures

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/1992
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Marcel Vidal

Culture de l'olivier en France

La question est caduque

17/11/2004
Pertinence
Question n° 01768 posée par M. Marcel Vidal

Politique en faveur de la sauvegarde des oliviers en France

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 08175 posée par M. André Vézinhet

Reconnaissance juridique par les instances européennes des interprofessions gérant de multiples filières agricoles et agro-alimentaires en France

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 17163 posée par M. Marcel Daunay

Utilisation des protéines fabriquées en France pour l'alimentation animale

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17174 posée par M. Henri Le Breton

Utilisation des protéines fabriquées en France pour l'alimentation animale

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 05678 posée par M. Philippe Machefer

Ile-de-France: emprises pour la construction d'un aérodrome

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1982
Pertinence
Question n° 02889 posée par M. Philippe François

Contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. Jacques Habert

Conseil supérieur de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1987
Pertinence