Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

338 questions

Question n° 03589 posée par M. Roland Courteau

Maintien pour la France des restitutions à l'exportation sans diminution

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence
Question n° 37716 posée par M. Bernard Fournier

Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 00290 posée par M. Bernard Fournier

Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/07/2002
Pertinence
Question n° 09389 posée par M. Georges Gruillot

Position de la France face à l'homologation de l'hormone laitière dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

Avenir de la production de veau de boucherie en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1996
Pertinence
Question n° 20338 posée par M. Daniel Laurent

Non-respect des normes européennes de la filière oeufs par certains pays européens et conséquences sur la commercialisation de leurs produits en France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

13/10/2011
Pertinence
Question n° 05730 posée par M. Daniel Percheron

Répartition des surquotas de pêche attribués à la France par l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 21061 posée par M. Michel Sergent

Quota de harengs alloué à la France par la Commission européenne

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel

Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/02/2007
Pertinence
Question n° 37135 posée par M. Bernard Piras

Avenir de la production tabacole en France

Réponse du ministère : Agriculture

06/12/2001
Pertinence