Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 07118 posée par M. Louis Minetti

Arrivée en France de poires " Limonera " espagnoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 11622 posée par M. Louis Minetti

Culture du sorgho dans le midi de la France

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 02004 posée par M. Louis Minetti

Politique préventive de retraits en France et pour la CEE dans le secteur des fruits et légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 12435 posée par M. Louis Minetti

Difficultés de la Société des Vins de France (Bouches-du-Rhône)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/10/1995
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1995
Pertinence
Question n° 11807 posée par M. Louis Minetti

Pertes de marchés céréaliers et politique de jachères

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1995
Pertinence
Question n° 24587 posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs serristes

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 19978 posée par M. Louis Minetti

Commercialisation du maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

16/01/1997
Pertinence
Question n° 21207 posée par M. Louis Minetti

Distribution journalière de lait aux enfants dans les écoles

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 06640 posée par M. Louis Minetti

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence