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Questions avec et sans réponses

182 questions

1. Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00228 posée par M. Charles de Cuttoli

   Congé de mobilité : fonctionnaires titulaires des corps d'enseignants

   Réponse du ministère : Éducation

   29/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00653 posée par M. René Trégouët

   Libre accès à la carte du génome humain

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   06/05/1993

   Pertinence

4. Question n° 00798 posée par M. Louis Souvet

   Bourses attribuées aux étudiants étrangers de l'Ecole normale supérieure

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   06/05/1993

   Pertinence

5. Question n° 01856 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Inscriptions sur RAVEL des enfants français résidents à l'étranger

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   01/07/1993

   Pertinence

6. Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

   Répartition géographique des étudiants en médecine

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   08/07/1993

   Pertinence

7. Question n° 01930 posée par M. Paul Loridant

   Situation du Laboratoire national Saturne

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   08/07/1993

   Pertinence

8. Question n° 02446 posée par M. Philippe Marini

   Mutuelles étudiantes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/08/1993

   Pertinence

9. Question n° 02960 posée par M. André Maman

   Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   30/09/1993

   Pertinence

10. Question n° 02961 posée par M. André Maman

    Logement des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    30/09/1993

    Pertinence