Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 07541 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des enseignants coopérants dans l'enseignement supérieur à l'étranger et intégrant l'enseignement secondaire en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Guy Penne

Situation des personnels enseignants non titulaires docteurs exerçant en coopération dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

12/01/1995
Pertinence
Question n° 06223 posée par M. André Maman

Personnels enseignants non titulaires exerçant en coopération

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

12/05/1994
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0953S posée par M. Bernard Piras

Fixation à 65 ans de l'âge limite des professeurs invités dans les universités

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/06/2010
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 1228S posée par M. Bernard Vera

Avenir de l'IUFM d'Étiolles (91)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/03/2011
Pertinence
Question n° 18109 posée par M. François Marc

Obligation de résidence des enseignants nommés en université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/04/2011
Pertinence