Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

210 questions

  1. Question n° 07721 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance par la France du baccalauréat international

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16230 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : études universitaires en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04868 posée par M. Guy Penne

    Conséquence pour les étudiants étrangers de l'application d'un règlement interuniversitaire suisse

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07541 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants coopérants dans l'enseignement supérieur à l'étranger et intégrant l'enseignement secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08040 posée par M. André Maman

    Aide de la France pour la renaissance de l'enseignement supérieur au Liban

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17651 posée par M. Richard Yung

    Accompagnement de CampusFrance dans les démarches des élèves et étudiants de nationalité française scolarisés dans les systèmes scolaire et universitaire étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24395 posée par M. Louis Duvernois

    Emploi de la langue française dans les organismes publics français

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19994 posée par M. Richard Yung

    Accompagnement de CampusFrance dans les démarches des élèves et étudiants de nationalité française scolarisés dans les systèmes scolaire et universitaire étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17167 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Risque de pénurie d'interprètes francophones

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01856 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Inscriptions sur RAVEL des enfants français résidents à l'étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible