Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 01417 posée par M. Louis Nègre

    Sécurité des jeunes enfants en voiture

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01436 posée par M. Louis Nègre

    Contrôle technique des véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0017G posée par M. Louis Nègre

    Les Roms

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0059G posée par M. Louis Nègre

    Police municipale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07733 posée par M. Louis Nègre

    Inquiétante hausse des cambriolages

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07738 posée par M. Louis Nègre

    Attaques de bijouteries

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0613S posée par M. Louis Nègre

    Propositions pour augmenter l'efficience des policiers municipaux

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

    Somnolence au volant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09700 posée par M. Louis Nègre

    Vols de métaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible