Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

202 questions

Question n° 01189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement de la recherche en France

Réponse du ministère : Recherche

29/07/1981
Pertinence
Question n° 04613 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels de l'ORSTOM: situation

Réponse du ministère : Recherche

04/03/1982
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents de l'ORSTOM exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Recherche

04/03/1982
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

SNCF ou EDF: remplacement de la sous-traitance privée par des services de maintenance intégrés

Réponse du ministère : Recherche

12/05/1982
Pertinence
Question n° 06912 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'EDF: soutien

Réponse du ministère : Énergie

07/07/1982
Pertinence
Question n° 08464 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

SNCF et EDF: création de services d'entretien intégrés

Réponse du ministère : Recherche

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08539 posée par M. Roger Poudonson

GDF: réalité des emprunts

Réponse du ministère : Recherche

28/10/1982
Pertinence
Question n° 08905 posée par M. Raymond Soucaret

Gaz de France: emprunts

Réponse du ministère : Recherche

16/11/1982
Pertinence
Question n° 08906 posée par M. Raymond Soucaret

Electricité de France: emprunt à New-York

Réponse du ministère : Recherche

16/11/1982
Pertinence
Question n° 08909 posée par M. Raymond Soucaret

EDF: situation financière

Réponse du ministère : Recherche

16/11/1982
Pertinence