Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15504 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale 2011

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05643 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17989 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08159 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Agénésie dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16814 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Plan national maladies rares II

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08146 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Encadrement réglementaire des compléments alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09705 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible