Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3022 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3022 questions
-
Question n° 28507 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00795 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 01614 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Retraite des travailleurs français non salariés établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03883 posée par M. Paul d'Ornano
Médecins français, agents contractuels des hôpitaux algériens: réinsertion en France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 34155 posée par M. André Maman
Situation des médecins diplômés à l'étranger (hors CE) et exerçant en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 29611 posée par M. Michel Giraud
Français hors de France: droits sociaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 15338 posée par M. Pierre Croze
Conditions d'admission des Français de l'étranger dans les hôpitaux français
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 20686 posée par M. Pierre Biarnès
Situation de certains médecins français d'Algérie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 34566 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français salariés en Algérie avant 1962: validation des cotisations
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence