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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 03456 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Enseignantes françaises au Maroc: situation sociale
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00077 posée par M. Charles de Cuttoli
MGEN : remboursement des frais médicaux engagés à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07589 posée par M. Jacques Habert
Instituteurs placés en position de détachement pour servir hors de France : âge d'entrée en jouissance de la pension de retraite
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence