Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1196 questions

Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli

Français rapatriés du Zaîre: situation

Réponse du ministère : Travail

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27253 posée par M. Jacques Henriet

Courbe démographique de la France: danger

Réponse du ministère : Travail

24/08/1978
Pertinence
Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29929 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Sefrane: dotations en moyens matériels et humains

Réponse du ministère : Travail

13/04/1979
Pertinence
Question n° 30456 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français établis hors de France: problèmes de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

30/05/1979
Pertinence
Question n° 01343 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Travailleurs français privés d'emploi embauchés à l'étranger: aides

Réponse du ministère : Travail

17/12/1980
Pertinence
Question n° 01391 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français salariés résidant à l'étranger en chômage: situation

Réponse du ministère : Travail

20/12/1980
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Travailleurs Français ayant travaillé à l'étranger: couverture du risque chômage lors du retour en France

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 00021 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraite des travailleurs français résidant au Maroc

Réponse du ministère : Travail

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00793 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Travailleurs français ayant travaillé à l'étranger: couverture du risque chômage lors du retour en France

Réponse du ministère : Travail

16/07/1981
Pertinence