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1356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1356 questions
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Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30456 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: problèmes de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des français de l'étranger
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00793 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Travailleurs français ayant travaillé à l'étranger: couverture du risque chômage lors du retour en France
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02199 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Travailleurs Français ayant travaillé à l'étranger: couverture du risque chômage lors du retour en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15706 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Indemnisation chômage des travailleurs de retour en France
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli
Français rapatriés du Zaîre: situation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13371 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Coordination des législations de sécurité sociale des États membres de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00065 posée par M. Charles de Cuttoli
Réinsertion en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22157 posée par M. Paul d'Ornano
Conditions d'inscription à l'ANPE de certains ressortissants français résidant à l'étranger
Réponse du ministère : Travail
Pertinence