Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13702 posée par M. Bernard Fournier

    Archivage des dossiers de soins infirmiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34850 posée par M. Bernard Fournier

    Dépistage de la sclérose en plaques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00290 posée par M. Bernard Fournier

    Disparition de la culture tabacole en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04286 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la tuberculose

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05783 posée par M. Bernard Fournier

    Devenir des lactariums

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

    Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24841 posée par M. Bernard Fournier

    Prestations de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible