Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 01269 posée par M. Raymond Bouvier

Production tabacole dans la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01353 posée par M. Michel Manet

Production tabacole française

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01498 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Production tabacole

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01569 posée par M. Roland Courteau

Production tabacole

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01786 posée par M. Jean Huchon

Révision des décisions prises par la CEE concernant les prix et les primes pour la campagne tabacole 1986

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02150 posée par M. Germain Authié

CEE: production tabacole

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03990 posée par M. Jacques Moutet

Producteurs de tabac

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04029 posée par M. Franz Duboscq

Planteurs de tabac: mécontentement à la suite de la baisse des prix

Réponse du ministère : Agriculture

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04072 posée par M. Roland Courteau

Prix du tabac pour la variété Paraguay

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04470 posée par M. Louis Mercier

Adaptation de la production de tabac à la demande

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence