Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 32769 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants de Côte d'Ivoire: ajustement du montant des majorations familiales

Réponse du ministère : Coopération

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32770 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants de Côte d'Ivoire: insuffisance de l'indemnité d'expatriation

Réponse du ministère : Coopération

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32918 posée par M. Charles de Cuttoli

Rémunérations des coopérants: délais de paiement

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32921 posée par M. Charles de Cuttoli

Indemnité d'établissement et avance sur solde: date de perception

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32984 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: déclassement indiciaire

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32985 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: procédure de versement des indemnités et avances

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 02356 posée par M. Charles de Cuttoli

Majorations familiales de traitement: situation des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02357 posée par M. Charles de Cuttoli

Rémunération des coopérants: conditions de versement

Réponse du ministère : Coopération

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02836 posée par M. Charles de Cuttoli

Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence