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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour
Politique étrangère et lutte contre Daech
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0337G posée par M. Simon Sutour
Politique européenne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour
Services publics ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0097G posée par M. Simon Sutour
Situation économique de la France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour
Politique agricole et PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0479G posée par M. Simon Sutour
Délocalisation des eaux de source "Perrier"
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0169G posée par M. Simon Sutour
Relations entre France Télécom et les collectivités locales
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0503G posée par M. Simon Sutour
Préparation du passage à l'euro
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence