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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

   Politique étrangère et lutte contre Daech

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   18/11/2015

   Pertinence

2. Question n° 0337G posée par M. Simon Sutour

   Politique européenne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   16/05/2014

   Pertinence

3. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   11/03/2011

   Pertinence

4. Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour

   Services publics ruraux

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   06/03/2009

   Pertinence

5. Question n° 0097G posée par M. Simon Sutour

   Situation économique de la France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/03/2008

   Pertinence

6. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

   Politique agricole et PAC

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 0479G posée par M. Simon Sutour

   Délocalisation des eaux de source "Perrier"

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   18/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 0169G posée par M. Simon Sutour

   Relations entre France Télécom et les collectivités locales

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 0503G posée par M. Simon Sutour

   Préparation du passage à l'euro

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   11/05/2001

   Pertinence