Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4549 questions

  1. Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

    Accords de défense entre la France et huit pays africains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0434G posée par M. Charles Lederman

    Conséquences des résultats du référendum du 20 septembre 1992 sur la politique européenne de la France

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

    Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Politique audiovisuelle de la France à l'extérieur

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Politique africaine de la France

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0022G posée par M. Guy Penne

    Rapatriement des Français de Centrafrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Français au Liberia

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0017G posée par Mme Paulette Brisepierre

    Situation des Français à Bangui

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0397G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Union européenne et Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0976G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Politique européenne de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible