Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

369 questions

  1. Question n° 10288 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Etudiants français de l'étranger poursuivant leurs études en France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

    Campus France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16319 posée par M. François Collet

    Gestion de la mutuelle nationale des étudiants de France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23909 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Octroi de visas pour les étudiants étrangers inscrits en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31551 posée par M. Pierre Croze

    Jeunes français de l'étranger poursuivant leurs études en métropole: situation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0193S posée par M. Richard Yung

    Premier bilan de la mission de Campus France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14967 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14620 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Etudiants français et convention de sécurité sociale entre la France et Monaco

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 29026 posée par M. Pierre Croze

    Sécurité sociale: étudiants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible