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829 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
829 questions
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Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert
Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers
Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28356 posée par M. Paul d'Ornano
Personnel enseignant à l'étranger: conclusion des contrats
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 29789 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Enseignants à l'étranger: situation
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 29863 posée par M. Michel Giraud
Diminution des effectifs d'enseignants dans la région d'Ile-de- France
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
Pertinence
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Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli
Maroc: situation de certains enseignants français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli
Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 32156 posée par M. Pierre Croze
Coopérants: difficultés de constitution des dossiers d'examen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32157 posée par M. Pierre Croze
Coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur: critères de titularisation
Réponse du ministère : Universités
Pertinence