Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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829 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

829 questions

Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert

Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger

Réponse du ministère : Universités

26/04/1978
Pertinence
Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 28356 posée par M. Paul d'Ornano

Personnel enseignant à l'étranger: conclusion des contrats

Réponse du ministère : Coopération

08/12/1978
Pertinence
Question n° 29375 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants du titre de la formation professionnelle: définition du type de contrat

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29789 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enseignants à l'étranger: situation

Réponse du ministère : Universités

11/04/1979
Pertinence
Question n° 29863 posée par M. Michel Giraud

Diminution des effectifs d'enseignants dans la région d'Ile-de- France

Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

11/04/1979
Pertinence
Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: situation de certains enseignants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 32156 posée par M. Pierre Croze

Coopérants: difficultés de constitution des dossiers d'examen

La question est caduque

06/12/1979
Pertinence
Question n° 32157 posée par M. Pierre Croze

Coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur: critères de titularisation

Réponse du ministère : Universités

06/12/1979
Pertinence