Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 00280 posée par M. Jean Puech

Adoption par des Français d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/06/1988
Pertinence
Question n° 04015 posée par M. Michel Crucis

Action pour la sauvegarde du patrimoine culturel de la Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 05514 posée par M. Jean Cauchon

Adoption d'enfants roumains

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05618 posée par M. Roger Poudonson

Adoption par des Français d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06392 posée par M. Henri de Raincourt

Adoption d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06402 posée par M. Xavier de Villepin

Adoption d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06471 posée par M. Raymond Bouvier

Adoption d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06473 posée par M. Claude Huriet

Adoption d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06578 posée par M. Luc Dejoie

Adoption d'enfants roumains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1989
Pertinence
Question n° 07035 posée par M. André Fosset

Accueil en milieu rural de familles roumaines

La question est caduque

16/11/1989
Pertinence