Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

Situation des sages-femmes territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

Oubliés du Ségur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25654 posée par M. Ronan Le Gleut

Indemnités des fonctionnaires de police

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1909G posée par M. Jean-Claude Tissot

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23040 posée par M. Hervé Maurey

Absence de prime de fidélisation pour les fonctionnaires de police dans l'Eure

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21611 posée par M. Stéphane Ravier

Situation des sages-femmes en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean-Claude Tissot

Compensation de l'augmentation des indemnités d'élus des petites communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/02/2021
Pertinence