Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 03182 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Agents reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

24/01/2008
Pertinence
Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03858 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Moratoire sur les armes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 11187 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Respect des engagements de la France en matière de défense des droits de l'enfant

Réponse du Ministère de la justice

03/12/2009
Pertinence
Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Situation au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 23315 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Augmentation du prix du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/05/2006
Pertinence
Question n° 10051 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Financement des plans locaux pour l'insertion et l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

10/09/2009
Pertinence
Question n° 12870 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 15504 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale 2011

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17467 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Réglementations fiscales et sociales des compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

03/03/2011
Pertinence