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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 05667 posée par Mme Brigitte Bout

   Formation aux premiers secours dans le cadre de l'enseignement scolaire

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   13/02/2003

   Pertinence

2. Question n° 16825 posée par Mme Brigitte Bout

   Paiement rétroactif de la taxe d'équarrissage

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   31/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 18545 posée par Mme Brigitte Bout

   Attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2005

   Pertinence

4. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

   Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   03/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout

   Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005

   Pertinence

6. Question n° 22838 posée par Mme Brigitte Bout

   Parution du décret relatif à la sécurité de certains meubles rembourrés à usage domestique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/04/2006

   Pertinence

7. Question n° 24441 posée par Mme Brigitte Bout

   Contribution de solidarité des entreprises de transports routiers et interdiction de circulation des véhicules le lundi de Pentecôte

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

   Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006

   Pertinence

9. Question n° 02485 posée par Mme Brigitte Bout

   Situation des agents "reclassés" de France Télécom

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   15/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 03950 posée par Mme Brigitte Bout

    Conséquences de la gratification des stages pour le secteur éducatif et social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    10/04/2008

    Pertinence